Titre : | Législation et politiques de l'épandage des eaux usées USA, RFA, URSS, Israël |
Auteurs : | MINISTERE DE L'AGRICULTURE DIRECTION DE L'AMENAGEMENT SERVICE DE L'HYDRAULIQUE ; SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE SERVICE DE PROTECTION DU MILIEU NATUREL |
Type de document : | rapport |
Année de publication : | 1981 |
Format : | 151 p. |
Note générale : |
Sigle : MINAGR Sigle : SCP |
Langues: | = Français |
Catégories : | |
Mots-clés: | ETATS UNIS ; ALLEMAGNE FEDERALE ; URSS ; ISRAEL ; EPANDAGE DE L'EAU ; LEGISLATION ; ADMINISTRATION ; DROIT ADMINISTRATIF |
Résumé : | L'étude de quatre pays : USA, RFA, URSS, Israël, retenus pour l'importance qu'ils ont donné à l'épandage des eaux usées, montre que la situation juridique et le cadre administratif dans lesquels est pratiqué ce procédé varient très largement d'une état à l'autre. Ce rapport a pour but de faire le point sur les législations et les politiques de l'épandage des eaux usées, en comparant la situation de ces pays. |
Exemplaires (1)
Centre | Localisation | Section | Cote | Statut | Disponibilité |
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Lyon | Villeurbanne | Rapports | DOC/MINAGR.3575 | Consultable sur place | Exclu du prêt |