| Titre : | La gestion des rivières et des lacs : petit guide juridique à l'intention des élus locaux de Rhône-Alpes |
| Auteurs : | AGENCE DE BASSIN RHONE MEDITERRANEE CORSE ; REGION RHONE ALPES ; DIREN RHONE ALPES SERVICE DE L'EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES LYON |
| Type de document : | ouvrage |
| Année de publication : | 1998 |
| Format : | 35 p. |
| Note générale : |
Sigle : DIRENRHO Sigle : SEMA Sigle : AGRMC |
| Langues: | = Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | RHONE COURS D'EAU ; ISERE COURS D'EAU ; AIN COURS D'EAU ; LOIRE COURS D'EAU ; ARDECHE COURS D'EAU ; DROME COURS D'EAU ; RHONE ALPES ; DROIT ; GESTION DE L'EAU ; GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COURS D'EAU ; REPERTOIRE |
| Résumé : | Le présent guide vise à clarifier les rôles actuels des différents acteurs de la gestion des rivières et des lacs, et à permettre aux élus locaux de mieux cerner leurs nouvelles responsabilités dans ce domaine. Il a été conçu dans le but de promouvoir les procédures de gestion concertée des milieux aquatiques. Contrats de rivières et de lacs, schémas d'aménagement et de gestion des eaux permettent en effet aux élus, administrations et établissements publics d'optimiser leurs actions pour mettre en valeur une ressource consacrée depuis peu comme notre patrimoine commun. |
Exemplaires (1)
| Centre | Localisation | Section | Cote | Statut | Disponibilité | Département |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Lyon | Villeurbanne | Ouvrages | DOC/DROIT.1215 | Consultable sur place | Exclu du prêt |
