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Titre :
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Milieu aquatique : état initial et prévision d'impact dans les documents d'incidences
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Auteurs :
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D. Baril ;
CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE
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Type de document :
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ouvrage
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Editeur :
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Paris, France : Conseil Supérieur de la Peche, 2000
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Collection :
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Mise au point
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-9516393-0-0
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Format :
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316 p.
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Note générale :
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Sigle : CSP
Diffusion tous publics
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Langues:
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= Français
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Catégories :
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Droit
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Mots-clés:
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QUALITE DE L'EAU
;
EVALUATION
;
GESTION DE L'EAU
;
ENVIRONNEMENT
;
IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
;
ECOLOGIE
;
EAU DOUCE
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Résumé :
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Ce guide technique propose un cadre et une démarche pour l'établissement du volet "milieu aquatique" du document d'incidences prévu par les décrets d'application de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau. Il précise le contenu type du document d'incidences sur le milieu aquatique à réaliser pour les opérations soumises à autorisation. Il s'applique aux projets d'aménagements, installations, travaux ou activités ayant une incidence sur les eaux superficielles continentales. Ce guide est plus particulièrement destiné : - aux services techniques des collectivités territoriales, - aux bureaux d'études, - aux services instructeurs des échelons déconcentrés de l'Etat, - aux établissements publics, - aux agents du CSP.
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