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VENTE,FRUITS,LEGUMES,AU MAGASIN.rapport
V. Seigner ; I. Bilger ; CEMAGREF NOGENT SUR VERNISSON EFNO ; CEMAGREF NOGENT SUR VERNISSON EFNO | 2006Cette note de synthèse présente les résultats de l'enquête de branche annuelle réalisée auprès de 323 entreprises exerçant une activité de production et de négoce de plants forestiers. Une analyse de la répartition des ventes par catégorie de co[...]rapport
M. Baltzinger ; CEMAGREF NOGENT SUR VERNISSON EFNO | S.E. | Convention DGFAR/Cemagref n° 61.45.80.20-04 notifiée le 3 mars 2004 | 2004Les résultats présentés dans ce document sont issus de l'enquête annuelle de branche 'statistiques sur la production et la vente de plants forestiers en pépinières', réalisée auprès des pépiniéristes de chaque région par les SERFB (Service Régio[...]ouvrage
Ce document aborde les chapitres suivants : - Généralités = Types de peuplement - Nature des coupes - Limites de la coupe - Mode de détermination des diamètres - Mode de marquage des coupes - Mode de cubage des coupes. Clauses financières = Comp[...]ouvrage
Document régissant la vente de coupes en bloc sur pied. Sont présentés les : Généralités Clauses financières Dispositions relatives à l'ensemble de l'exploitation Dispositions propres à l'enlèvement des produits Dispositions propres à la protect[...]ouvrage
Ce document aborde les chapitres suivants : Généralités = Objet et conditions de la vente - Exécution de la coupe - Acheteur de la coupe - Agent responsable de la coupe - Transfert de la propriété des bois - Règlements des différends. Clauses fi[...]article/chapitre/communication
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C. Vignard, - Auteur | 2005ouvrage
M. Lemaire ; G. Gorge ; F. Minelle | 1995Cet ouvrage fournit une description de l'appareil commercial en 1992 : nombre d'établissements, surface, chiffre d'affaires, personnel employé, selon l'activité et la taille des points de vente. Toutes les activités du commerce de détail et les [...]article/chapitre/communication
J. Scohy | 1989rapport
M. Guth ; J. Laurent | Paris : Ministère de l'écologie et du développement durable | Rapport de l'inspection générale de l'environnement n°IGE/04/034 | 2004Alerté par le réseau scientifique et par un article de presse, le directeur de l'eau a constaté la capture et la vente illicite d'un "esturgeon" en criée des Sables d'Olonne. Après une rapide enquête, il a sollicité l'inspection générale de l'en[...]