Résultat de la recherche
60 recherche sur le mot-clé
'REMEMBREMENT' 
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes Faire une suggestion
article/chapitre/communication
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
rapport
rapport
Dans le cadre des opérations de remembrement l'étude d'impact se doit de favoriser une réelle prise en compte de l'environnement naturel et humain. La première vocation du remembrement agricole est de rendre plus facile et plus économiquement vi[...]
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
Aider les remembreurs et les remembrés dans la recherche de leurs droits et obligations respectifs, permettre aux intéressés de mieux balancer leurs chances de succès ou d'échec, devant les instances locales, puis devant la juridiction administr[...]
ouvrage
rapport
CEMAGREF GRENOBLE PEGR ; DDAF HAUTE SAVOIE | 1984
