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'REGLEMENTATION' 
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article/chapitre/communication
ouvrage
D. Didier, Auteur ; C. Guissé, Auteur ; C. Muzet-Miconnet, Auteur ; AFNOR;Association Française de Normalisation;Paris (FRA), Editeur scientifique | Paris [FRA] : AFNOR Association Francaise de Normalisation | 1999
ouvrage
A. Perrot ; LABORATOIRE D'ECONOMIE INDUSTRIELLE | Paris [FRA] : Economica | Economie et statistiques avancées, série Ecole Nattionale de la Statistique et de l'Administration Economique et Centre d'Etudes des Programmes Economiques | 1997Dans quelles circonstances l'autorité publique doit-elle intervenir pour réglementer ou contrôler le comportement des acteurs économiques. Quelle devrait être l'étendue de la règlementation de l'activité des monopoles? Faut-il privatiser les ent[...]
ouvrage
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ouvrage
U. Arconte ; B. Banas ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE PARIS ; D. Dufumier ; CEMAGREF ANTONY TMAN | Antony [France] : *** Cemagref Editions | 2002Ce guide permet d'expliquer de manière précise et pédagogique la réglementation concernant la sécurité des machines mobiles agricoles, autres que les tracteurs : mise sur le marché des machines mobiles neuves et d'occasion, utilisation des machi[...]
ouvrage
U. Arconte ; B. Banas ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE PARIS ; CEMAGREF ANTONY DSIC | Antony [France] : *** Cemagref Editions | 2000Pour la première fois en France, un guide permet d'expliquer de manière précise et pédagogique la réglementation concernant la sécurité des machines agricoles mobiles agricoles, autres que les tracteurs, en précisant le champ d'application natio[...]
rapport
U. Arconte ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE PARIS ; B. Banas ; CEMAGREF ANTONY ISDG | Antony [France] : *** Cemagref Editions | 2000Pour la première fois en France, un guide permet d'expliquer de manière précise et pédagogique la réglementation concernant la sécurité des machines agricoles mobiles agricoles, autres que les tracteurs, en précisant le champ d'application natio[...]
rapport
U. Arconte ; B. Banas ; D. Dufumier ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE PARIS ; CEMAGREF ANTONY TMAN | Antony [France] : *** Cemagref Editions | 2002Ce guide permet d'expliquer de manière précise et pédagogique la réglementation concernant la sécurité des machines mobiles agricoles, autres que les tracteurs : mise sur le marché des machines mobiles neuves et d'occasion, utilisation des machi[...]
thèse/mémoire
J. Linard ; ENITRTS STRASBOURG ; CEMAGREF ANTONY TMAN | 1987Dans la première partie de l'étude, il est présenté le contexte, en matière d'hygiène et de sécurité du travail, de la réglementation, de la normalisation et de la certification. Une deuxième partie décrit le mécanisme de la réforme de la réglem[...]
ouvrage
ouvrage
article/chapitre/communication
R. Fernandez ; Daniel Terrasson ; Michel Arbez | 1994Fait le point sur la réglementation en matière de matériels forestiers de reproduction (semences, plants, boutures,...). Rappelle les principes de la réglementation communautaires et son intégration à la réglementation française, puis détaille l[...]
