Résultat de la recherche
108 recherche sur le mot-clé
'MARCHE PUBLIC' 
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes Faire une suggestionouvrage
Un guide de la passation destinée aux acteurs de la commande publique : 30 fiches synthétiques présentant par phase opérationnelle la réglementation applicable des schémas et tableaux récapitulatifs permettant de trouver instantanément l'informa[...]ouvrage
ouvrage
Le code des marches publics regroupe tous les textes concernant les conditions de passage de contrats par les etablissements publics en vue de la realisation de travaux,fournitures et services.On trouvera sur pages blanches le code applicable de[...]ouvrage
ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 1996Ce code présente la réglementation en vigueur concernant les différents marchés de l'Etat : modalités de passation des marchés ; garanties exigées des titulaires de marchés ; règlement et financement des marchés ; règlement des litiges ; informa[...]ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 2004Ce code constitue le noyau central de la réglementation des commandes passées par l'Etat, ses établissements publics, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. Depuis le 7 janvier 2004, une nouvelle réglementation est en v[...]ouvrage
ouvrage
Le droit des marchés publics est aujourd'hui une matière particulièrement complexe du fait des réformes successives qu'a connues le Code des marchés, de l'interférence des normes communautaires et de la multiplication des textes nationaux non co[...]ouvrage
Ouvrage contenant le code officiel commenté par les spécialistes de cette matière, mais aussi tous les textes complémentaires nationaux et européens en matière de contrats, marchés et commandes publics. Propose notamment : . un commentaire des d[...]ouvrage
J. Michon | 2015Dans cette édition 2015 les praticiens retrouveront une analyse de ces différents aspects, une présentation de l’état de droit actuel avec bien sûr le Code des marchés publics annoté et commenté, mais également des développements sur les différe[...]ouvrage
Nouveau titre de la collection des codes commentés, le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2008 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des textes intéressant la commande publique. L'intitulé de l'ouv[...]ouvrage
ouvrage
Ouvrage contenant le code officiel commenté par les spécialistes de cette matière, mais aussi tous les textes complémentaires nationaux et européens en matière de contrats, marchés et commandes publics. Propose notamment : . un commentaire des d[...]ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 1998Cet ouvrage comporte cinq parties : dispositions générales applicables aux marchés publics ; marchés de l'état et de ses établissements publics autres que ceux ayant le caractère industriel et commercial ; marchés passés au nom des collectivités[...]
