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'FORET SOUMISE' 
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ouvrage
Ce document aborde les chapitres suivants : - Généralités = Types de peuplement - Nature des coupes - Limites de la coupe - Mode de détermination des diamètres - Mode de marquage des coupes - Mode de cubage des coupes. Clauses financières = Comp[...]
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Document régissant la vente de coupes en bloc sur pied. Sont présentés les : Généralités Clauses financières Dispositions relatives à l'ensemble de l'exploitation Dispositions propres à l'enlèvement des produits Dispositions propres à la protect[...]
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Ce document aborde les chapitres suivants : Généralités = Objet et conditions de la vente - Exécution de la coupe - Acheteur de la coupe - Agent responsable de la coupe - Transfert de la propriété des bois - Règlements des différends. Clauses fi[...]
thèse/mémoire
C. Cottin ; ENGREF NANCY | 1995Le fond forestier national à la suite de la réforme de la taxe en 1991 se trouve face à une réduction très importante de ses recettes (- 50 %). Un comité d'orientation a été crée, composé de représentants d'industriels, de propriétaires privés, [...]
rapport
Cette brochure contient la mise à jour annuelle de données quantifiées sur divers aspects des activités forestières. Ces données proviennent de sources très diverses : enquêtes statistiques spécifiques, sous-produits forestiers d'enquêtes ayant [...]
rapport
La première partie présente le département des Alpes-Maritimes : géographie physique et humaine, richesses fauniques et floristiques. La deuxième partie définit la notion de patrimoine naturel, élément exceptionnel présentant une "qualité biolog[...]
article/chapitre/communication
