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48 recherche sur le mot-clé 'ETABLISSEMENT PUBLIC'
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Ce rapport décrit les différentes instances d`évaluation (composition et mode de fonctionnement), critères et indicateurs utilisés, impact de l`évaluation. Compte tenu de la prééminence des critères académiques et particulièrement de ceux concer[...]ouvrage
Un guide pour faciliter l'utilisation pratique de la nomenclature des pièces justificatives et, donc, simplifier et accélérer le règlement des dépenses locales.ouvrage
Liste des pièces justificatives des paiements des collectivités et des établissements publics locaux
Cet ouvrage comprend les parties suivantes: définitions, pièces communes, administration générale, dépenses de personnel, dépenses liées à l'exercice de fonctions électives, travaux, fournitures, services, acquisitions d'immeubles, interventions[...]ouvrage
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 2004Ce code constitue le noyau central de la réglementation des commandes passées par l'Etat, ses établissements publics, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. Depuis le 7 janvier 2004, une nouvelle réglementation est en v[...]ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 2000La Cour des comptes a pour mission de contrôler les comptes des services de l'Etat, des entreprises et établissements publics et des collectivités territoriales. Elle adresse son rapport annuel au Président de la république, au Parlement et le r[...]ouvrage
COMMISSION CENTRALE DES MARCHES | Paris : Journal officiel de la République française | Marchés publics | 1989Le Guide proposé par le groupe permanent d'étude des marchés d'ameublement, équipement et fournitures des bureaux et établissements d'enseignement (G.P.E.M./A.B.), a été adopté le 21 juin 1985 par la section technique de la Commission centrale d[...]ouvrage
L'ouvrage traite du régime juridique des marchés de travaux de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Il définit les diverses catégories de contrats de travaux du secteur public et analyse l'ensemble du régim[...]ouvrage
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MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS ; MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION | Paris [FRA] : Journal Officiel | 1987Le présent décret n° 87-253 du 8 avril 1987 comporte 50 articles articulés en quatre chapitres qui décrivent la provenance et la qualité des matériels et des fournitures, le mode d'exécution des travaux et la réception de ces travaux.rapport
MINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PARIS | Paris : Ministre de l'éducation nationale de l'enseignement et de la recherche | 2002Les connaissances scientifiques ont permis de mettre en lumière de nombreux problèmes d`environnement et de développement, d`alerter sur leur gravité, et de contribuer à leur mise à l`ordre du jour des négociations internationales et de l`action[...]thèse/mémoire
Après une présentation du Cemagref à travers son site Web, l'auteur fait le point sur l'utilisation d'Internet en France et plus spécifiquement au sein des organismes publics de recherche. Dans le deuxième partie, Il expose comment à l'aide d'un[...]