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'DROIT RURAL' 
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J. Moreau, Editeur scientifique | Paris [FRA] : Techniques Agricoles | Techniques Agricoles (FRA) | 1984
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J. Audier, Editeur scientifique ; CNFPT Centre National de la Fonction Publique Territoriale, (FRA) | Paris [FRA] : Economica | 1996
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Cet ouvrage décrit les particularités du droit rural : l'exploitation agricole et ses fondements (baux ruraux, association syndicale, agriculture de groupe), les institutions agricoles (professionnelles, administratives), les instruments de l'am[...]
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Agriculture et ruralité sont en train de changer radicalement dans la société française et dans l'économie occidentale. Géographe, sociologue et économiste, agronome et ethnologue s'accordent à penser qu'une seconde mutation est en cours après l[...]
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S. Bonnefoi ; C. Baillon | Paris : Delmas et Cie | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires | 1990Législation applicable au monde rural et agricole: interventions de l'Etat, développement de la CEE, développement de l'économie de marché...
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S. Bonnefoi ; C. Baillon | Paris [FRA] : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires | 1990Cet ouvrage général mais précis s'efforce de répondre aux principales questions juridiques et pratiques que se posent les agriculteurs, les responsables des communes rurales et les habitants du monde rural.
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L'auteur rappelle les origines du droit rural qui était le simple droit de propriété du sol puis qui est devenu le droit de l'exploitation. Il distingue trois groupes de lois rurales suvant l'importance de l'agriculture et résume les huit livres[...]
document multimédia (CD-ROM,...)
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SFER PARIS ; ANDA PARIS ; CNASEA ; IEA ; Face au droit rural et à ses pratiques : une approche conjointe des économistes, des juristes et des sociologues, INA Paris-Grignon, 25-26 Novembre 1999 (1999; FRA) | Paris [FRA] : L'Harmattan | Droit et Espace Rural, ISSN 1294-6877 | 2001Le droit rural paraît en voie d'expansion et de complexification rapides. Le but de cet ouvrage est de mener une réflexion sur les convergences et divergences scientifiques existant actuellment entre trois des disciplines qui se sont le plus int[...]
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Code rural Appendice (Agriculture biologique, Animaux/Elevage, Baux ruraux, Chasse, Concurrence, Crédit agricole, Droit communautaire agricole, Eaux, Equipement et travaux, Experts agricoles, Forêts, Groupements fonciers, Marchés d'intérêt natio[...]
