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'DROIT FORESTIER'
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M. Lagarde | Nancy [FRA] : *** ENGREF - Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts | 1997Ce cours traite du droit forestier. L'accent est mis sur les idées juridiques, plus que sur la technique juridique, dans le but d'aider à comprendre le droit.
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thèse/mémoire
M. Lagarde | 1984Le droit forestier, peu connu, est un droit étonamment précurseur au regard du droit de l'environnement. Le droit forestier des forêts publiques, ou régime forestier, est analysé d'après le droit public, en confrontant ses définitions au cadre d[...]
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L'ouvrage présente les chapitres suivants : Sommaire - LA PROPRIETE FORESTIERE - Notions de propriété forestière privée et de domanialité forestière - Les formes de séparation gestion/propriété - La restructuration de la propriété forestière - L[...]
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J. Audier, Editeur scientifique ; CNFPT Centre National de la Fonction Publique Territoriale, (FRA) | Paris [FRA] : Economica | 1996
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Cet ouvrage décrit les particularités du droit rural : l'exploitation agricole et ses fondements (baux ruraux, association syndicale, agriculture de groupe), les institutions agricoles (professionnelles, administratives), les instruments de l'am[...]
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Cet ouvrage traite tant du droit forestier que du droit général (droit civil de la propriété et de la responsabilité, droit commercial, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement etc...) donnant ainsi une vision globale du droit applicable à[...]
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L'ouvrage traite tant du droit forestier que du droit général (droit civil de la propriété et de la responsabilité, droit commercial, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement etc...) donnant ainsi une vision globale du droit applicable à l[...]
