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'DROIT D'AUTEUR' 
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Cet ouvrage montre l'évolution de cette discipline qui intègre désormais des créations dans des domaines. Il présente deux points essentiels : d'une part, la tension de plus en plus forte qui s'exerce sur le droit d'auteur entre le pôle du march[...]ouvrage
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les ½uvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent, comme l'illustre l'importante loi du 1er août 2006. Confronté au droit communautaire et aux évolutions techno[...]ouvrage
Cet ouvrage comporte 13 chapitres: le droit d'auteur, hier et aujourd'hui; une vue d'ensemble du droit d'auteur; le droit moral des auteurs; les droits pécuniaires des auteurs, les oeuvres protéges; les limitations à la protection du droit d'aut[...]ouvrage
COMMISSION DE COORDINATION DE LA DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE PARIS | Paris : Documentation française | 1988Cet ouvrage a pour objet de présenter l'essentiel de ce que doit connaître celui qui manie un document administratif audiovisuel qu'il s'agisse de pro- duction, de collecte, de conservation ou de communication, ainsi que les principales règles q[...]congrès/colloque
INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIETE INTELLECTUELLE PARIS ; UNIVERSITE PARIS DAUPHINE ; Banques de données et droit d'auteur, Paris, 27 novembre (1986; FRA) | Paris [FRA] : Librairies Techniques | 1987Reproduction des textes du colloque organisé par l'IRPI, ayant pour thème les rapports entre les banques de données et droit d'auteur et droits voisins.ouvrage
L'ouvrage dresse, à partir d'un point de vue juridique, un tableau des situations des différents acteurs et des facteurs du champ éditorial.ouvrage
G. Ringeard-demarcq ; CNRS Centre National de la Recherche Scientifique (FRA) | Meudon : CNRS Audiovisuel | 1995Ce recueil de termes et commentaires concernant la propriété littéraire et artistique a été dans le but de faciliter l'approche juridique des opérations nécessaires à la production de documentaires scientifiques par les organismes publics de rec[...]ouvrage
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Ce guide comporte 7 chapitres : les dispositions légales : la loi sur la propriété intellectuelle ; droit d'auteur : questions préalables et difficultés pratiques ; pratique du droit d'auteur : compétences et responsabilités ; suivi juridique d'[...]ouvrage
L'ouvrage dégage des tendances, à partir d'une analyse minutieuse de chaque loi nationale, et montre qu'il existe des groupes de législations qui permettent heureusement de réduire à quelques modèles, ayant de plus certains poins communs, les pr[...]ouvrage
Résolument pratique et détaillé, cet ouvrage propose à tout professionnel de l'édition d'acquérir des réflexes de prudence et de répondre à des problèmes ponctuels. On y trouvera, entre autres, nombres d'exemples, conseils, astuces et modèles de[...]ouvrage
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Ce guide fournit des réponses concrètes à toutes les questions que pose l'utilisation des textes, photos, films, musiques, ou des créations Internet. Il propose également les adresses des organismes à contacter et donne de nombreux exemples prat[...]ouvrage
Ce guide fournit des réponses concrètes à toutes les questions que pose l'utilisation des textes, photos, films, musiques, ou des créations Internet. Il propose également les adresses des organismes à contacter et donne de nombreux exemples prat[...]
