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'COLLECTIVITE TERRITORIALE' 
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P. Poirrier ; R Rizzardo | Paris [FRA] : La Documentation Française | Comité d'histoire du ministère de la culture | 2009Comment s'est constituée l'histoire singulière de la décentralisation culturelle à la française depuis 1959 ? C'est l'objectif du présent ouvrage. Le paysage culturel de la France contemporaine ne serait pas ce qu'il est sans une mobilisation co[...]
congrès/colloque
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Les collectivités locales et territoriales ainsi que leurs partenaires ont des besoins en information dans des domaines variés et sont amenés à utiliser de plus en plus les banques de données. Encore est-il nécessaire de savoir où chercher l'inf[...]
rapport
R. Pinoit ; CEMAGREF LYON DRLY | 1988
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J. Boeuf ; M. Magnan | Paris [FRA] : La Documentation Française | Découverte de la vie publique | 2004Après les réformes de 2003 et 2004 sur la décentralisation, cet ouvrage dresse le portrait des collectivités territoriales en France et présente les nouveaux modes de fonctionnement. Il est organisé autour de cinq thèmes : collectivités et décen[...]
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rapport
L'action touristique fait aujourd'hui partie des préoccupations de la quasi-totalité des collectivités locales. On compte ainsi plus de 3600 offices de tourisme et 3241 campings municipaux. Le rôle des collectivités dans l'attractivité touristiq[...]
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Le Dictionnaire pratique des collectivités territoriales a été réalisé pour les élus et les fonctionnaires locaux, les militants et les citoyens, les professionnels et les étudiants qui, soucieux de connaître ou de comprendre les collectivités t[...]
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S. Bailly | Voiron [FRA] : La lettre du cadre territorial | LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL, DOSSIERS D'EXPERTS | 1993Le 3 janvier 1992,une nouvelle loi,adoptee apres deux annees d'intenses debats,voit le jour qui modifie en profondeur le visage de la gestion des phenomenes hydrauliques en France.Ce dossier fait la lumiere sur le cadre juridique,institutionnel [...]
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Les évolutions législatives et réglementaires récentes, dans le domaine du droit de l'eau ont été marquées par : - la reconnaissance de l'eau comme milieu unique faisant partie du patrimoine commun de la nation, - l'obligation du service publis [...]
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Cet ouvrage fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements, sur le territoire métropolitain de la France, des personnels civils de l'Etat des collectivités territoriales : déplacements temporaires [...]
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Cet ouvrage fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements, sur le territoire métropolitain de la France, des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales : déplacements temporair[...]
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | Brochures des J.O. n° 1180 | 1998Cet ouvrage fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements, sur le territoire métropolitain de la France, des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales : - déplacements tempora[...]
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | Législation et réglementation | 1998Cet ouvrage fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements, sur le territoire métropolitain de la France, des personnels civils de l'état et des collectivités territoriales : déplacement temporaire[...]
