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'CHEMIN RURAL' 
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P. Lombard | 1992L'espace naturel est de moins en moins accessible aux piètons : multiplication des clôtures, disparition des chemins. Sur le plan juridique, la complexité demeure entre le code civil, le code rural, le code de l'urbanisme et la jurisprudence.
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G. Marillia | 1992Présentation de l'une des modalités particulières de l'exercice des pouvoirs de police en matière de chemins ruraux utilisée lors d'un trouble (par exemple : barrage d'un chemin rural par un propriétaire riverrain) et entraîne une intervention e[...]
rapport
ouvrage
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G. Marillia | 1992L'auteur analyse la juridiction administrative relative aux chemins ruraux : la commune et notamment le maire possédent, pour assurer la conservation des chemins ruraux, des pouvoirs de police particuliers étudiés dans cet article.
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G. Marillia | 1992Etude de l'amélioration des chemins ruraux : élargissement, redressement des voiries qui sont confrontées aux problémes de l'acquisition des terrains. Plusieurs techniques peuvent être employées selon qu'il est ou non possible de recueillir l'ac[...]
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G. Marillia | 1992Procédures et modalités d'application relatives à la suppression de chemins ruraux (cette suppression concerne les voies ayant fait l'objet de désaffectation).
ouvrage
A. Lippens ; J. Reginster ; SOCIETE NATIONALE DE LA PETITE PROPRIETE TERRIENNE ET SOLVAY & CIE | Société nationale de la petite propriété terrienne et Solvay & Cie | 1964L'objectif de cette brochure est la mise à la disposition des techniciens, chargés de la construction des routes dans le cadre du remembrement des biens ruraux et de la bonification foncière, d'un ouvrage précisant certains impératifs propres à [...]
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J. Bichsel | 1985L'auteur analyse les répercussions de la création de chemins agricoles et forestiers dans quatre régions de montagne des Alpes suisses. Malgré un coût important, ils favorisent l'augmentation de la productivité du travail pour un grand nombre d'[...]
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