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'ASSOCIATION ORGANISME' 
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M. Martinez ; J. Dommanget ; INRA VERSAILLES | Guyancourt : Office pour les insectes et leur environnement | 2002Les auteurs, deux entomologistes confirmés, ont réuni les principales adresses utiles dont ils disposaient et en ont recherché d'autres susceptibles d'intéresser, de rendre service et de renseigner le plus grand nombre de lecteurs. Cet annuaire [...]ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 1992Cet ouvrage traite du régime juridique, financier et fiscal des associations et fédérations d'associations, déclarées ou reconnues d'utilité publique, des formalités de constitution et de leurs règles de fonctionnement.ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 2001Cet ouvrage traite du régime juridique, financier et fiscal des associations et fédérations d'associations déclarées ou reconnues d'utilité publique, des formalités de constitution et de leurs règles de fonctionnement.ouvrage
En une douzaine d'étapes, cet ouvrage informe de l'ensemble des procédures à suivre pour mener à bien un projet d'association. Il explique dans le détail tous les statuts et règlements des associations. Il expose concrètement le fonctionnement, [...]thèse/mémoire
A. Mettoux | 2002ouvrage
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 1990Textes régissant toutes les associations - Formalités et fonctionnement - Dispositions d'ordre fiscal ou parafiscal - Annexes - Suppléments : Loi n°90-559 du 4 juillet 1990, Décret n°90-798 du 10 septembre 1990 (extraits), additif.ouvrage
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | Brochure n° 1068 | 1990Cette publication traite du statut juridique général des associations selon le droit français actuel.ouvrage
CETTE BROCHURE TRAITE DU STATUT JURIDIQUE GENERAL DES ASSOCIATIONS SELON LE DROIT FRANCAIS ACTUEL.ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 1988Cet ouvrage présente : les associations syndicales; les associations foncières urbaines; et enfin les associations foncières pastorales.ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 1995Dans quels cas peut-on constituer une association syndicale de propriétaires ? Pour l'exécution et l'entretien de travaux dans les domaines suivants : - Défense contre les éléments naturels (mer, fleuves, incendies de forêt, avalanches, chutes d[...]ouvrage
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MINISTERE DE L'INTERIEUR PARIS | - : Journal Officiel de la République Française Paris | Brochure n°1068 | 1992Cet ouvrage traite du régime juridique, financier et fiscal des associations et fédérations d'associations, déclarées ou reconnues d'utilité publique, des formalités de constitution et de leurs règles de fonctionnement.
