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9 recherche sur le mot-clé 'ACQUISITION FONCIERE'
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Ce livre renouvelle profondément l'analyse des problèmes fonciers sur au moins deux points : -Tout d'abord, il situe le propriétaire et la propriété au centre des analyses du foncier et recourt davantage aux approches pragmatiques qu'aux réflexi[...]ouvrage
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P. Champsaur ; Et Al. ; INSEE ; M.EQUIP. | Paris [FRA] : INSEE | COLLECTION SYNTHESES STATISTIQUE PUBLIQUE,NO 44-45 | 2000Ce document présente des données chiffrées et des analyses pour l'année 1998. En particulier, il évalue les dépenses de logement relatives à l'usage courrant et à l'acquisition et dresse un bilan des aides à la personne et à la pierre. L'évaluat[...]article/chapitre/communication
G. Marillia | 1992Etude de l'amélioration des chemins ruraux : élargissement, redressement des voiries qui sont confrontées aux problémes de l'acquisition des terrains. Plusieurs techniques peuvent être employées selon qu'il est ou non possible de recueillir l'ac[...]ouvrage
Depuis une quinzaine d'années, la thématique foncière revient en force dans le champ des politiques de développement et dans celui de la recherche. Ce regain d'intérêt exprime des enjeux multiples : accroissement de la productivité du secteur ag[...]ouvrage
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V. Levy Bruhl ; H. Coquillart ; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT PARIS | Paris [FRA] : La Documentation Française | 1998Ce document vise à faire connaître la diversité de l'arsenal législatif à notre disposition pour assurer la gestion et la protection de notre patrimoine naturel. Il contient 36 fiches sur les mesures de protection de l'espace naturel. Outil ind[...]ouvrage
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Nos 36 000 communes disposent d'une grande variété de moyens d'actions et de procédures pour réglementer l'usage des sols, intervenir sur le marché foncier, financer les équipements publics, conduire les opérations d'aménagement. ces outils sont[...]