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Que l'on soit un simple promeneur ou un fin observateur, l'eau est présente partout. Pourtant, l'atout qu'elle représente pour les activités anthropiques cache souvent sa réalité environnementale, celle de son cycle. Ce constat se reflète dans l[...]article/chapitre/communication
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Le ministère de l`Ecologie et du Développement Durable a publié, en 1998, un guide de diffusion des données environnementales, qui proposait les premiers fondements d`une politique de diffusion du ministère. Ces dernières années, les réglementat[...]ouvrage
Pour commercialiser les banques de données il est indispensable de connaître les conditions de leur création et de leur protection, conditions liées aux méthodes de collecte et de traitement automatisé des données mémorisées ainsi qu'aux modes n[...]rapport
En 1999, Mairie Conseils a souhaité prendre connaissance des statuts et règlements intérieurs des communautés de communes de son réseau, afin d'analyser leurs modes de fonctionnement et la place réservée aux actions innovantes dans le cadre de c[...]ouvrage
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M. Cornu ; J. Fromageau | Paris [FRA] : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2004Tout acte de gestion de la forêt repose essentiellement sur la durée du cycle végétatif des essences forestières. De nouveaux conflits émergent : il s'agit de faire en sorte qu'elle soit plus productive mais aussi largement ouverte au public, sa[...]ouvrage
Ce guide juridique sur les contrats en informatique s'adresse à un public d'informaticiens, de chefs de projets informatiques, de commerciaux, de dirigeants ou futurs dirigeants et plus généralement aux professionnels de tout secteur d'activité [...]ouvrage
Ce guide a pour objectif de dresser un panorama des principes juridiques mis en oeuvre dans le secteur de l'informatique et des technologies de l'information.thèse/mémoire
A. Verdier Maillot ; ENGREF MONTPELLIER ; ENSAM MONTPELLIER ; ENSG MARNE LA VALLEE ; INAPG PARIS ; BOUYGUES IMMOBILIER MONTPELLIER | 2007Dans le cadre d'un projet d'aménagement urbain, le groupe Bouygues Immobilier souhaite mettre en ½uvre un échange de données localisées entre différents partenaires associés : collectivité, architecte et bureaux d'études. La présente étude consi[...]ouvrage
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE | Montpellier : ATEN | cahiers techniques n°78 droit et police de la nature | 2005Outils juridiques pour la protection des espaces naturels.ouvrage
Les partenariats public-privé contractuels au sens du droit communautaire englobent les nouveaux contrats de partenariat issus de l'ordonnance du 17 juin 2004, les contrats assimilables (baux emphytéotiques administratifs, autorisation d'occupat[...]ouvrage
Un aide-mémoire, compte par compte, des règles applicables examinées sous le triple aspect comptable, fiscal et juridique. Il précise également, à propos de chaque compte, les modalités de regroupement dans les rubriques du bilan et du compte de[...]