Résultat de la recherche
439 recherche sur le mot-clé
'DROIT' ![Ne pas surligner les mots recherchés Ne pas surligner les mots recherchés](./images/text_horizontalrule.png)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
Cet ouvrage comporte quatre parties : genèse et évolution du droit de l'environnement ; les acteurs de l'environnement ; la gestion de l'environnement ; la répression et la réparation des attrintes à l'environnement.ouvrage
Les cours d'eau semblent se perdre dans les méandres du droit. La question délicate de leur statut et de leur régime juridique n'a d'ailleurs jamais été vraiment résolue. Pas plus que leur définition juridique. C'est tout l'objet de cet ouvrage.[...]ouvrage
Cet ouvrage montre l'évolution de cette discipline qui intègre désormais des créations dans des domaines. Il présente deux points essentiels : d'une part, la tension de plus en plus forte qui s'exerce sur le droit d'auteur entre le pôle du march[...]ouvrage
Sont étudiés les règles applicables à tous les contrats administratifs aussi bien que le régime juridique des principaux contrats administratifs spéciaux, dont les plus importants ont fait l'objet de réformes récentes de grande portée. Une place[...]ouvrage
A l'heure où la gestion de l'eau fait intervenir de plus en plus d'acteurs revendiquant chacun leur place autour de la table de la concertation, cet ouvrage s'adresse aux associations syndicales de droit public et à leurs partenaires désireux de[...]ouvrage
ouvrage
ouvrage
L'ouvrage dégage des tendances, à partir d'une analyse minutieuse de chaque loi nationale, et montre qu'il existe des groupes de législations qui permettent heureusement de réduire à quelques modèles, ayant de plus certains poins communs, les pr[...]ouvrage
Cet ouvrage comporte cinq titres : les oeuvres protégées; les droit d'auteur; les droits voisins du droit d'auteur; les sociétés de perception et de répartition des droits; et enfin le droit international de la propriété littéraire et artistique.ouvrage
Pour tout savoir sur les rouages et le fonctionnement des sociétés ; règle de constitution, de fonctionnement, de transmission ; pouvoirs et contrôle des dirigeants ; création d'une filiale ou d'un GIE ; rachat ou fusion de sociétés ; tenue d'un[...]ouvrage
L'influence de l'audiovisuel sur la société est incontestable. Cet ouvrage démontre que cette activité doit être encadrée par des règles de droit cohérentes. Ainsi, le droit de l'audiovisuel permet la libre circulation des idées et des informati[...]ouvrage
Introduction à l'étude du régime juridique du contentieux administratif. La compétence des juridictions administratives. Les recours juridictionnels. L'instance. Les voies de recours. Les procédures d'urgence.