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1 recherche sur le mot-clé 'CLAUSE TECHNIQUE DE MARCHE'
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MINAGRI ; DERF ; SRFB LANGUEDOC ROUSSILLON | 1996Ce cahier des clauses techniques paritaires, concernent les marchés où interviennent les fonds publics, est à la disposition des maîtres d'oeuvre. Il comprend la partie législative sur les plants à racines nues et la récolte de graines, détaille[...]