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ouvrage
C. Bremond ; E. Faure ; Et Al. | PARIS : ASSOCIATION NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT LOCAL ET PAYS | 1984UN RECUEIL DES TEXTES JURIDIQUES,UNE SERIE DE TEMOIGNAGES MAIS SURTOUT DES REPONSES AUX QUESTIONS QUE VOUS VOUS POSEZ: -QUI PEUT FAIRE UNE CHARTE? -QUEL EN EST L'INTERET? -QUELLE DIFFERENCE AVEC LES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX? -COMMENT ELABORER LA[...]rapport
J. Barruet ; CEMAGREF GRENOBLE INGR | 1986Fruit des processus de décentralisation et de transfert des compétences, la Charte intercommunale correspond à un programme de développement et d'aménagement (C.I.D.A.), élaboré par des collectivités locales et réclamant pour leur réalisation le[...]rapport
J. Barruet ; C. Micheels ; F. Véron ; CEMAGREF GRENOBLE INGR | 1986La mise en öuvre des premières Chartes Intercommunales fait appel à une logique nouvelle résultant du transfert de certaines compétences de l'Etat aux collectivités locales. Elle hérite cependant de réflexions et méthodes relatives aux procédure[...]congrès/colloque
CONSEIL REGIONAL BOURGOGNE ; G. Gontcharoff ; Actes du colloque de Dijon,3-4 octobre 1991 (1991; FRA) | Paris : ADELS/Syros | Les Actes | 1992Ce colloque traite de la signification et de la portée des chartes intercommunales. Ce sont des outils d'analyse et de prospective qui permettent la mise en oeuvre de projets entrainant la mobilisation des hommes. Analyse des procédures de dével[...]rapport
thèse/mémoire
M. Guérin ; UNIVERSITE DIJON ; ENESAD DIJON | 1994De 1987 à 1994, le Charolais Brionnais a été l'objet de deux types de politiques territoriales distinctes, l'une d'inspiration exogène : le PDZR et l'autre plus endogène portée par les chartes intercommunales. Le document analyse ces deux types [...]ouvrage
Y. Gorgeu ; C. Jenkins | Paris [FRA] : La Documentation Française | Pratique de l'intercommunalité | 1995Ce dosier guide, consacré au thème du paysage, explore une préoccupation nouvelle pour les collectivités locales et leurs groupements. La charte paysagère, fruit d'une démarche volontaire d'élus autour d'un thème qui rassemble, peut devenir un b[...]ouvrage
AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE NANTERRE ; ACADDEMIE DE L'EAU PARIS | Nanterre/ Textuel, Paris : Agence de l'eau Seine-Normandie | 2000Ce document, propose sept recommandations pour rendre effectif quatre principes adoptés par de nombreuses Conférences internationales sur l'eau : l'eau, un droit imprescriptible pour tous ; l'eau, bien économique et social ; une nécessaire solid[...]rapport
M. Sallenave ; C. Roudier ; R. Gamet ; DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT LANGUEDOC ROUSSILLON, SERVICE DE L'EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES. | 1992La présente étude a été réalisée, pour le compte de la Charte Intercommunale de la vallée du Salaison, dans le cadre du programme de recherche "L'eau dans la ville" du plan urbain. Ce document qui fait la synthèse des différentes études menées d[...]rapport
M. Sallenave ; C. Roudier ; R. Gamet ; DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT LANGUEDOC ROUSSILLON SERVICE DE L'EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES | 1992La présente étude a été réalisée, pour le compte de la Charte Intercommunale de la vallée du Salaison, dans le cadre du programme de recherche "L'eau dans la ville" du plan urbain. Ce document qui fait la synthèse des différentes études menées d[...]ouvrage
Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environneme[...]article/chapitre/communication
1993Dans ce numéro sont abordés les articles suivants : Les paysages à acteurs multiples (un séminaire à Villarceaux) avec : Quel projet paysage ? Un cadrage historique. De la protection à l'aménagement ; Quelques concepts à propos des plans de pays[...]article/chapitre/communication
ouvrage
M. Rapeaud ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 1996Les évolutions technologiques, économiques et sociales ont élargi les espaces au sein desquels s'établissent les relations entre les hommes. Les structures politiques et administratives ne répondent plus parfaitement aux besoins. Des lors, le Co[...]ouvrage
M. Rapeaud ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | N°4286 | 1996Les évolutions technologiques, économiques et sociales ont élargi les espaces au sein desquels s'établissent les relations entre les hommes. Les structures politiques et administratives ne répondent plus parfaitement aux besoins. Dès lors, le Co[...]