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Périodique : périodique
ouvrage
Dictionnaire en langue française qui aborde des concepts fondamentaux avec pédagogie.
ouvrage
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET ; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT | 1990Ce dossier se propose de mettre à la disposition des services extérieurs concernés une documentation sur l'ensemble des problèmes qui se posent en matière de police des eaux, de service des inondations et de police de l'hydro-électricité.
ouvrage
S. Bonnefoi ; C. Baillon | Paris [FRA] : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires | 1990Cet ouvrage général mais précis s'efforce de répondre aux principales questions juridiques et pratiques que se posent les agriculteurs, les responsables des communes rurales et les habitants du monde rural.
ouvrage
Au sommaire : fondements et mise en oeuvre du droit communautaire de l'environnement, les champs d'action du D.C.E. (acceptabilité sociale, lutte contre la pollution chronique, la gestion des risques, la protection de la nature et de l'agriculture).
ouvrage
Analyse de la réglementation et de la jurisprudence concernant le droit de l'eau (droit de propriété, droit de riveraineté, droit d'usage).
ouvrage
Cet ouvrage expose l'état de l'art dans le domaine du droit des logiciels en général et des logiciels libres en particulier. Il présente les principales licences libres et non libres, leur mise en oeuvre dans le contexte juridique national et eu[...]
ouvrage
L'etat et les collectivités locales ont mis en place diverses structures permettant d'organiser une gestion concertée entre les différents utilisateurs de l'eau. cet ouvrage résulte d'une analyse approfondie de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992[...]
ouvrage
Comment analyser les rapports entre le droit et la science ? Quelle contribution l'expertise apporte-t-elle à la décision publique en matière sanitaire ou environnementale et à la décision des juges dans le procès ? L'ouvrage présente une sélect[...]
ouvrage
M. Long ; P. Drai ; G. Vedel | Paris : Sirey | Dossiers et Documents de la revue française droit adminis. | 1990Analyse de la dualité des juridictions : administrative et judiciaire à travers l'histoire depuis la loi des 16 et 24 août 1790 en france. une analyse des juridictions en allemagne, en belgique, au canada, en finlande et en suède, en grèce, en i[...]
ouvrage
L'ouvrage propose d'entrer dans les questions cruciales concernant le niveau, la qualité et l'utilité des politiques publiques. Il souhaite engager chaque lecteur dans la culture du compte rendu ("reporting"), du suivi de gestion ("monitoring") [...]
norme
Cette norme traite de quatre thèmes : -les généralités en matière d'application de cette norme, -les prescriptions fondamentales et critères de conformité correspondants, -les caractéristiques du sol, -l'action sismique.
rapport
The workshop was designed around three objectives to: review and analyse the tools and methods used for the evaluation of agri-envrionmental policy measures in OECD countries, improve the understanding of linkages between policies, farm practice[...]
rapport
La dynamique impulsée par la LOLF sera-t-elle un atout ou un frein pour l'évaluation ? Des acteurs de terrain s'expriment sur la mise en place de la LOLF, la définition des indicateurs et des critères de performance, leur rôle dans le dialogue d[...]
ouvrage
Cet ouvrage s'attache à expliciter les spécificités des politiques locales et les enjeux de leur évaluation. Il analyse les notions de base de l'évaluation, et les confronte aux pratiques recensées depuis les années 1990. Ce panorama des pratiqu[...]
