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Auteur B. Marre |
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B. Marre ; ASSEMBLEE NATIONALE | Paris [FRA] : Assemblée Nationale | Rapport d'information n°739 | 1998Ce rapport dresse un bilan de l'application des principales directives couvrant le domaine de l'eau et étudie le contenu et la portée de la proposition de directive-cadre élaborée par la Commission.