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Extrait du décret n°92-72 du 16 janvier 1992 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics du travaux.
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MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS | S.E. | Cahier des clauses techniques générales | 1992Extrait du décret n°92/72 du 16 janvier 1992, il concerne la conception et l'exécution d'installations d'épuration d'eaux usées : performances exigées, élaboration du projet, produits et matériels, calcul des ouvrages et exécution des travaux, é[...]
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MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET ; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS | 1992Document constitué de 6 fascicules : l'organisation administrative dans le domaine de l'eau, les cours d'eau, prélèvements, déversements et ouvrages, inondations, énergie hydraulique, bibliographie
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MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS | PARIS : JOURNAL OFFICIEL DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE | TEXTES OFFICIELS DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS, FASCICULE 70 | 1992Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux concernant les ouvrages d'assainissement. Décret 92.72 du 16.01.92. Les têtes de chapitres sont: -Dispositions générales, -Nature et qualité des matériaux, -Règle[...]
