Mentions légales
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Les informations diffusés sur les serveurs INRAE sont la propriété de INRAE. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord de l'Institut.
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux règlementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) pour les données à caractère personnel.
En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement professionnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de donnée nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
Conformément aux dispositions contenues dans la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droits en écrivant à belinrae@inrae.fr
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