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Cette instruction s'applique à compter du 1er janvier 1997, elle reprend l'organisation, les intitulés et les codifications de la nomenclature du plan comptable général 1982 tout en tenant compte des spécificités des collectivités locales, de le[...]ouvrage
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Périodique : périodique
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POLITIQUE LINGUISTIQUE FRANCAISE.VOCABULAIRE.AUDIO-VISUEL.TECHNIQUES SPATIALES.LE NUCLEAIRE.TRANSPORTS.BATIMENT,TRAVAUX PUBLICS ET URBANISME.ouvrage
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Par lettre en date du 16 decembre 1977,le Premier ministre a saisi le Conseil economique et social d'une demande d'avis sur le bilan et les perspectives de la lutte contre la pollution de l'air et de l'eau.La preparation de cet avis a ete confie[...]ouvrage
CETTE BROCHURE CONCERNE LES TEXTES LEGISLATIFS SUR LE MARCHE ET LA CONSOMMATION DES FRUITS ET LEGUMES.LE VOLUME I FOURNIT LES TEXTES SUR LA REPRESSION DES FRAUDES ET LE CONTROLE DE LA QUALITE,LE VOLUME II FOURNIT LES TEXTES APPLICABLES DANS LE M[...]ouvrage
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LE GROUPE PERMANENT D'ETUDE DES MARCHES DE MATERIELS MECANIQUES,ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (GPEM/ME) VIENT DE PUBLIER DES SPECIFICATIONS TECHNIQUES RELATIVES A LA FOURNITURE D'ONDULEURS AUTOCOMMUTES.CES APPAREILS SONT UTILISES LORSQUE DES DEFA[...]