Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (141)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
ouvrage
ouvrage
ouvrage
Le code des marches publics regroupe tous les textes concernant les conditions de passage de contrats par les etablissements publics en vue de la realisation de travaux,fournitures et services.On trouvera sur pages blanches le code applicable de[...]ouvrage
ouvrage
ouvrage
ON TROUVE DANS CETTE BROCHURE 3 CHAPITRES: -DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AU REGIME GENERAL DES RETRAITES, -DISPOSITIONS PARTICULIERES DU REGIME GENERAL DES RETRAITES, -DISPOSITIONS RELATIVES AU PAIEMENT DES PENSIONS.ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
Ce tome 2 recense les attributions exercees par le Prefet,representant de l'Etat dans la Region et le departement dans les domaines suivants: Agriculture et foret,developpement economique et social,amenagement du territoire,habitat et constructi[...]