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Documents disponibles dans cette catégorie (34)
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 1995La production et la commercialisation des fruits et légumes frais sont un secteur très important de l'économie française puisqu'elles font intervenir près de 190 000 opérateurs du stade de la production à la mise à la consommation. Les textes co[...]ouvrage
Mise à jour 1998. Guide juridique de la pêche et des ressources piscicoles.ouvrage
V. Scherrer ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL | PARIS : JOURNAUX OFFICIELS | Avis et rapports du conseil économique et social | 1998Avec un chiffre d'affaires de 792 milliards de francs en 1997, l'industrie alimentaire est le premier secteur industriel français, faisant de notre pays le premier exporateur mondial de produits alimentaires transformés. Cette industrie devra s'[...]rapport
V. Scherrer ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL | S.E. | Avis et Rapports du Conseil Economique et Social, n°12 | 1998Avec un chiffre d'affaires de 792 milliards de francs en 1997, l'industrie alimentaire est le premier secteur industriel français, faisant de notre pays le premier exportateur mondial de produits alimentaires transformés. Cette industrie devra s[...]ouvrage
Les étudiants ne sont pas toujours assurés du sens précis des termes techniques qu'ils rencontrent ; aussi le présent lexique s'adresse t-il d'abord à eux. Mais le vocabulaire du droit constitutionnel envahit désormais l'actualité et déconcerte [...]ouvrage
Recueil et commentaires de textes.ouvrage
anonyme | 1993Information sur le matériel soumis à "autocertification", la documentation technique, le contenu des notices d'instruction, la déclaration de conformité, la marque de conformité (disposition communes à tous les équipements de travail et cas part[...]rapport
Rapport du conseil économique et social sur les orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015.ouvrage
Guide et méthodologie des maître d'ouvrages publics pour le choix d'un système de précablage.rapport
anonyme ; Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement | Paris [FRA] : La Documentation Française | 1998Ce guide pratique a pour objet d'aider les services et établissements publics du ministère à produire, à gérer et à publier les données environnementales de leurs compétences. Le ministère chargé de l'environnement a un devoir d'information à l'[...]ouvrage
Cet ouvrage rassemble les textes fondateurs des parcs nationaux, les statuts des techniciens et agents techniques des parcs nationaux, la liste des réserves naturelles, la liste des sites détenus par le Conservatoire de l'espace littoral et des [...]congrès/colloque
anonyme ; Recherche et Société 10 ans d'Expérience du Cemagref, Paris, 25 octobre 1991 (1991; FRA) | Antony [France] : *** Cemagref Editions | 1991Présentation de trois programmes du Cemagref qui illustrent la problématique de l'organisme : le programme centaure,, hydrologie pour l'aménagement des eaux, nivologie et présentation des risques, les enseignements qui se dégagent de ces program[...]ouvrage
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE PARIS ; DELEGATION GENERALE AUX MISSIONS D'INGENIERIE PUBLIQUE | 1997Recueil des textes généraux. Temps de présence. Changements de situation administrative. Décharge pour activités syndicales. Frais de burau et de déplacement. Prise en compte des recettes personnelles et des avantages en nature. Commissions d'in[...]ouvrage
La gestion de l'eau doit s'intégrer dans une politique de développement durable. Plus équitable, plus solidaire et plus transparente, elle doit aussi répondre à des critères de qualité de plus en plus exigeants. Maîtrise des pollutions, consomma[...]rapport
Ce document est l'aboutissement d'un processus d'élaboration qui a mobilisé le Conseil Régional lors de ses sessions plénières des 22 janvier, 21 avril, 26 juillet et 20 octobre 1999, dans le respect de la loi du 4 février 1995, puis de la loi d[...]