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Auteur M. Lagarde |
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M. Lagarde | 1992article/chapitre/communication
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M. Lagarde | 1990ouvrage
M. Lagarde | Nancy [FRA] : *** ENGREF - Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts | 1997Ce cours traite du droit forestier. L'accent est mis sur les idées juridiques, plus que sur la technique juridique, dans le but d'aider à comprendre le droit.thèse/mémoire
M. Lagarde | 1984Le droit forestier, peu connu, est un droit étonamment précurseur au regard du droit de l'environnement. Le droit forestier des forêts publiques, ou régime forestier, est analysé d'après le droit public, en confrontant ses définitions au cadre d[...]article/chapitre/communication
M. Lagarde | 1989article/chapitre/communication
M. Lagarde | 1989article/chapitre/communication
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M. Lagarde ; ENGREF NANCY | 1991Il sagit d'un condensé clair et pratique de la législation forestière actuelle.ouvrage
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M. Lagarde | 1992Cet article en 2 parties décrit et commente les modifications à la loi sur le débroussaillement. La partie dispositions administratives décrit le débroussaillment (définition, limitation des droits), la servitude de passage, les périmètres de pr[...]article/chapitre/communication
M. Lagarde | 1991Traite : de la commission consultative départementale, de la protection civile, des voies de défense contre l'incendie, des périmètres de protection, et des mesures de prévention et des sanctions penales.article/chapitre/communication
M. Lagarde | 1990