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ouvrage
Cet ouvrage retrace l'évolution des quarante dernières années dans des domaines aussi variés que l'eau potable, l'eau et l'industrie, l'eau et le milieu naturel, l'eau et l'agriculture, l'assainissement, etc. il expose les problèmes de l'eau et [...]
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L'évolution vers la transparence de la vie publique, les conditions d'accés aux documents des collectivités territoriales, les documents non communicables, les documents communicables, un constat et les perspectives sont présentés.
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On assiste depuis 1970 à des changements significatifs dans les conditions régissant l'exploitation des ressources ichthyologiques marines : extension généralisée à 200 milles marins de la zone de juridiction nationale sur les pêches, l'amenuise[...]
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En décembre 2006, une nouvelle loi sur l'eau a été adoptée qui modernise profondément notre dispositif institutionnel et en particulier les règles de fonctionnement de nos comités de bassin et agences de l'eau. Cette année 2006, c'est aussi le q[...]
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On peut constituer une association syndicale de propriétaires pour l'exécution et l'entretien de travaux dans les domaines suivants : défense contre les éléments naturels, pollution des eaux, aménagement de canaux et cours d'eau, exploitation de[...]
Périodique : périodique
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Loin de se borner à reproduire la codification officielle, le code civil dalloz donne de celle-ci un texte mis à jour de ses modifications, enrichi de notes de rédaction, annoté de jurisprudence et de bibliographie et augmenté de compléments ind[...]
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Paris [FRA] : Dalloz 1999Le code propose tout d'abord, les articles anciens encore en vigueur du code rural, ensuite, les articles nouveaux de la législation et de la réglementation. un appendice composé de rubriques alphabétiques, classe par ordre chronologique dans ch[...]
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Décret n° 89-804 du 27 oct. 1989 portant révision du code rural en ce qui concerne les dispositions législatives relatives à la protection de la nature. décret n° 89-805 portant codification et modification des textes règlementaires concernant l[...]
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J. De Malafosse ; A. Guchan ; S. Soumastre | 1990Cet ouvrage est divisé en deux parties: analyse des textes législatifs concernant d'une part la protection de la faune, de la flore et la chasse et d'autre part la protection des ressources piscicoles.
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P. Eisemann | Paris [FRA] : La Documentation Française | Notes et études documentaires n°4703-4704 | 1983La 3° conférence des nations unies sur le droit de la mer a adopté une nouvelle "convention des nations unies sur le droit de la mer". ce texte fondamental définit les compétences des etats riverains sur les divers espaces marins ainsi que les d[...]
document multimédia (CD-ROM,...)
Film réalisé lors de la consultation des commissions géographiques du bassin adour-garonne dans le cadre du débat national initié par la ministre de l'ecologie et du développement durable sur la réforme de la politique de l'eau en vue de dégager[...]
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Dans la plupart des sociétés développées, l'Etat fait l'objet d'une critique en règle. Les services publics sont remis en question par la logique de privatisation et de concurrence. L'Etat démocratique, au surplus, a été dépossédé en Europe d'un[...]
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Comment le chiffre est-il devenu depuis 2001, date d’entrée en vigueur de la Loi organique sur les lois de finances, la pièce maîtresse d’une manière de gouverner dans laquelle la décision politique est soumise à une logique du résultat ? L’aute[...]
