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LES AGENCES DE L'EAU SONT DEPUIS 20 ANS EN FRANCE AU CENTRE DE LA POLITIQUE DE L'EAU GRACE A LEURS STRUCTURES ORIGINALES,BASEES SUR LA CONCERTATION PERMANENTE ENTRE LES USAGERS,LES ELUS ET L'ETAT.C'EST EN 1964 QUE LA LOI SUR L'EAU A POSE LE PRIN[...]
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Cet ouvrage de base s'adresse à tous ceux qui oeuvrent dans le domaine de l'eau. Au sommaire : la question de l'eau en France ; le modèle des années 1960 ; la création des Agences et des Comités de Bassin ; le rôle des Agences et des Comités de [...]
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C'est en 1964 que la loi sur l'eau a posé le principe de création d'établissements publics. Avec les Agences de l'eau et les comités de bassin, les usagers sont devenus des partenaires qui ont pris l'habitude de se parler, et surtout, de décider[...]
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Le point sur les agences de l'eau, organe de détermination et de mise en oeuvre de la politique de l'eau en France,créées en 1968.
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Les ressources en eau en France. La création des agences de l'eau, leur rôle, les modalités d'aide. Bilan d'activités. Le droit des redevances : la redevance pollution, ressource. Les points faibles du systeme
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Cet ouvrage de base s'adresse à tous ceux qui oeuvrent dans le domaine de l'eau et qui sont interessés par l'action des agences de l'eau.
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La nouvelle donne des années 1960. La création des Agences de l'Eau. L'organisation des pouvoirs. Le rôle des agences. Les modalités de réalisation des programmes. Le droit des redevances. La redevance "pollution". La redevance "ressources". Du [...]
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En décembre 2006, une nouvelle loi sur l'eau a été adoptée qui modernise profondément notre dispositif institutionnel et en particulier les règles de fonctionnement de nos comités de bassin et agences de l'eau. Cette année 2006, c'est aussi le q[...]
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J. Nicolazo ; B. Kaczmarek ; C. Lepage | Paris : Editions Continent Europe | Références européennes | 1996L'intérêt de cette publication est après avoir dressé un bilan de la situation, tant du point de vue du schéma commun organisé par les principales directives que des dispositions qui ont été prises en France pour les appliquer, de présenter les [...]
