Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (302)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
ouvrage
Cet ouvrage comporte 13 chapitres: le droit d'auteur, hier et aujourd'hui; une vue d'ensemble du droit d'auteur; le droit moral des auteurs; les droits pécuniaires des auteurs, les oeuvres protéges; les limitations à la protection du droit d'aut[...]
ouvrage
M. Battisti ; ADBS Commission Droit de l'Information, Paris (FRA) | Paris [FRA] : ADBS *** | Sciences et techniques de l'information, ISSN 1762-8288 | 2004Confrontés à une offre et à des conditions d`accès très variées, les utilisateurs professionnels d`information électronique se trouvent souvent démunis lorsqu`ils doivent négocier les contrats que leur proposent les éditeurs et producteurs de ba[...]
ouvrage
La sanction disciplinaire est une mesure défavorable prise à l'encontre d'un agent en raison d'agissements regardés comme fautifs : négligence professionnelle, manquement à surveiller le travail de ses subordonnés, refus d'exécuter un ordre....C[...]
ouvrage
Un guide de la passation destinée aux acteurs de la commande publique : 30 fiches synthétiques présentant par phase opérationnelle la réglementation applicable des schémas et tableaux récapitulatifs permettant de trouver instantanément l'informa[...]
ouvrage
La nouvelle donne des années 1960. La création des Agences de l'Eau. L'organisation des pouvoirs. Le rôle des agences. Les modalités de réalisation des programmes. Le droit des redevances. La redevance "pollution". La redevance "ressources". Du [...]
ouvrage
ouvrage
Dans la fonction publique, le recours aux agents non titulaires a pris incontestablement de l'ampleur au cours des dernières années. Cet ouvrage clair et précis répond aux nombreuses questions qui peuvent se poser : dans quels cas peut-on recrut[...]
article/chapitre/communication
J. Cacas ; CEMAGREF ANTONY HHAN ; Table ronde CNRS PIREN, Ecole Polytechnique, 30 et 31 mai 1983, Paris (1983; FRA) | 1983Ce rapport doit dégager, à travers un examen de la pratique actuelle, de son cadre administratif et juridique, les éléments qui doivent permettre de restaurer le patrimoine aquatique, d'aménager les cours d'eau. Après une étude générale sur les [...]
ouvrage
Cet annuaire comporte deux parties : chambre nationale et chambres régionales et chambres départementales des huissiers de justice ; liste des offices d'huissiers de justice par département, liste alphabétique par residence, liste alphabétique d[...]
rapport
A. Comolet ; F. Janier Dubry ; R. Soufi ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES ; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT | Paris [FRA] : Institut Pour une Politique Europeenne de l'Environnement | 1994L'objectif du document est d'établir un bilan provisoire de la mise en application de l'article 19 du règlement CEE 797/85 modifié. On trouvera une note expliquant ce qu'est l'article 19 et quelles ont été les modalités retenues par la France po[...]
ouvrage
Cet ouvrage fait le point sur l'aspect juridique de la normalisation, sur ses avantages et ses limites. Après avoir recensé les différentes catégories de normes, l'auteur analyse leurs fonctions juridiques avant d'en étudier leur régime, tant en[...]
ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 1992Cet ouvrage traite du régime juridique, financier et fiscal des associations et fédérations d'associations, déclarées ou reconnues d'utilité publique, des formalités de constitution et de leurs règles de fonctionnement.
ouvrage
En une douzaine d'étapes, cet ouvrage informe de l'ensemble des procédures à suivre pour mener à bien un projet d'association. Il explique dans le détail tous les statuts et règlements des associations. Il expose concrètement le fonctionnement, [...]
ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | Brochure n° 1068 | 1990Cette publication traite du statut juridique général des associations selon le droit français actuel.
ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 1988Cet ouvrage présente : les associations syndicales; les associations foncières urbaines; et enfin les associations foncières pastorales.
