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Journal Officiel de la République Française Paris
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MINISTERE DE L'INTERIEUR PARIS | - : Journal Officiel de la République Française Paris | Brochure n°1068 | 1992Cet ouvrage traite du régime juridique, financier et fiscal des associations et fédérations d'associations, déclarées ou reconnues d'utilité publique, des formalités de constitution et de leurs règles de fonctionnement.ouvrage
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1e édition du Code relatif à la voirie routière. Définition du domaine public routier: voirie nationale, voirie départementale, voirie communale, voies à statuts particuliers. Dispositions applicables aux voies n'appartenant pas au domaine publi[...]ouvrage
Toutes les dispositions nécessaires à la gestion des personnels des entreprises de nettoyage sont rassemblées dans cette brochure.ouvrage
Brochure rassemblant tous les textes relatifs à la collecte, la récupération et l'élimination des déchets ménagers et assimilés, industriels, huiles usagées. Texte relatif à l'ANREO.ouvrage
P. Mangin ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL PARIS | - : Journal Officiel de la République Française Paris | 1991Après une première partie faisant le point sur les ressources en eau à travers le cycle de l'eau et le mode de fonctionnement des aquifères, ce rapport s'intéresse à la qualité des prélèvements, aux problèmes de pollution, notamment celles dues [...]ouvrage
Rapport du Conseil Economique et Social sur la recherche en France: ses moyens, recherche publique ou privée, le cadre économique dans lequel elle s'insère, l'action gouvernementale, la coopération européenne et les acteurs.ouvrage
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D. Munet ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL PARIS | - : Journal Officiel de la République Française Paris | 1991Ayant fait le bilan des zones forestières et des espaces naturels menacés, le rapporteur propose une nouvelle gestion rationnelle des espaces forestiers et naturels fragiles qui s'appuie notamment sur une nouvelle maîtrise du foncier, sur une me[...]ouvrage
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