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Journal officiel de la République française
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 1992Cet ouvrage traite du régime juridique, financier et fiscal des associations et fédérations d'associations, déclarées ou reconnues d'utilité publique, des formalités de constitution et de leurs règles de fonctionnement.ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | Brochure n° 1068 | 1990Cette publication traite du statut juridique général des associations selon le droit français actuel.ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 1988Cet ouvrage présente : les associations syndicales; les associations foncières urbaines; et enfin les associations foncières pastorales.ouvrage
Bilan et perspectives des activites industrielles liées à la protection de l'environnement en France
M. Pecqueur | Paris : Journal officiel de la République française | Conseil économique et social | 1992Cet ouvrage comporte quatre parties : préambule : l'état des pollutions en France; état et perspectives de l'industrie française de la dépollution; observations et réflexions; et enfin propositions.norme
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 1998Cet ouvrage comporte cinq parties : dispositions générales applicables aux marchés publics ; marchés de l'état et de ses établissements publics autres que ceux ayant le caractère industriel et commercial ; marchés passés au nom des collectivités[...]ouvrage
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Contient la loi du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle. Il comporte trois paries : la propriété littéraire et artistique ; la propriété industrielle ; et application aux territoires d'outre-mer et à la collectivité t[...]ouvrage
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | Législation et réglementation | 1999Le lecteur trouvera dans cet ouvrage les principaux textes d'application du décret précité concernant les six thèmes suivants : organisation du service des comptables publics ; responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics ; ré[...]rapport
A. Cazals ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 1993Présente le développement de l'agriculture et sa place dans la société française.