Titre :
|
Code forestier : parties législatives et réglementaire
|
Auteurs :
|
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS
|
Type de document :
|
ouvrage
|
Editeur :
|
Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels, 2002
|
ISBN/ISSN/EAN :
|
2-11-075337-4
|
Format :
|
445 p.
|
Langues:
|
= Français
|
Catégories :
|
Législation forestière
|
Mots-clés:
|
DROIT FORESTIER
;
REGLEMENTATION
;
FORET
;
FORET DE PROTECTION
;
PROTECTION DE LA FORET
;
POLITIQUE FORESTIERE
;
CODE FORESTIER
|
Résumé :
|
Cet ouvrage présente les parties suivantes : Partie législative : Livre préliminaire - Principes fondamentaux de la politique forestière Livre 1er - Régime forestier Livre II - Bois et forêts des particuliers Livre III - Conservation et police des bois et forêts en général Livre IV - Forêts de protection - Lutte contre l'érosion Livre V - Inventaire et mise en valeur des ressources ligneuses - Reboisement Partie réglementaire : Livre Préliminaire - Principes fondamentaux de la politique forestière Livre 1er - Régime forestier Livre II - Bois et forêts des particuliers Livre III - Conservation et police des bois et forêts en général Livre IV - Forêts de protection - Lutte contre l'érosion Livre V - Inventaire et mise en valeur des ressources ligneuses - Reboisement
|