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Titre :
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Cahier des clauses communes applicables à la vente des coupes en bloc dans les bois et forêts soumis au régime forestier. (Approuvé le 12 janvier 1995 par le Directeur Général de l'O.N.F. Applicable à compter du 1er janvier 1995)
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Auteurs :
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OFFICE NATIONAL DES FORETS ORLEANS DIRECTION REGIONALE CENTRE
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Type de document :
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ouvrage
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Année de publication :
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1995
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Format :
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15 p.
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Note générale :
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Sigle : ONF
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Langues:
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= Français
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Catégories :
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Commerce des produits forestiers
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Mots-clés:
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CENTRE
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EXPLOITATION FORESTIERE
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VENTE
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REGLEMENTATION
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ARBRE SUR PIED
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COUPE
;
COMPTABILITE
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FORET PUBLIQUE
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FORET SOUMISE
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Résumé :
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Ce document aborde les chapitres suivants : - Généralités = Types de peuplement - Nature des coupes - Limites de la coupe - Mode de détermination des diamètres - Mode de marquage des coupes - Mode de cubage des coupes. Clauses financières = Comptable compétent. Dispositions relatives à l'ensemble de l'exploitation = Abattage - Façonnage des houppiers - Récolte de cônes et graines . Dispositions propres à l'enlèvement des produits = Traitement des sous-produits d'exploitations - Débardage - Dépôt des produits d'exploitations - Réglementation de la circulations sur les voies utilisées pour la vidange - Autres dispositions. Dispositions propres à la protection de la forêt = Protection des semis et jeunes plants - Indemnités pour dégâts aux semis et jeunes plants - Prévention des incendies - Protection des arbres d'élite, arbres de place et semenciers classés - Autres mesures de protection. Fin d'exécution de la coupe = Délais d'exécution - Prorogation gratuite du délai d'exécution - Remise en état des lieux. Dispositions diverses = Coupes situées dans les réserves de chasse approuvées - Règles d'exploitation propres au Domaine National de CHAMBORD - Exploitation des futaies affouagères.
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