| Titre : | Appui technique et réglementaire - peuplements classés : (rapport final convention DERF-Cemagref du 19-11-02) |
| Auteurs : | I. Bilger ; Bernard Héois ; CEMAGREF NOGENT SUR VERNISSON RGNO |
| Type de document : | rapport |
| Année de publication : | 2003 |
| Format : | 90 p. |
| Note générale : |
nombreuses annexes Sigle : RGNO Sigle : CEMAGREF Diffusion tous publics |
| Langues: | = Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | FRANCE ; ESSENCE FORESTIERE ; MATERIEL FORESTIER DE REPRODUCTION ; REGLEMENTATION ; PLANT FORESTIER ; PEUPLEMENT PORTE GRAINES ; GRAINE ; RECOLTE DES GRAINES ; REGION DE PROVENANCE ; PEUPLEMENT FORESTIER ; PEUPLEMENT SELECTIONNE ; PEUPLEMENT CLASSE ; SELECTION ; CODE FORESTIER ; ACTE CEE ; COMMERCIALISATION ; VERGER A GRAINES DE CLONES ; NORME |
| Résumé : | Ce rapport présente le bilan des travaux réalisés de juillet 2002 à juillet 2003 par l'équipe SYLVAGEN du Cemagref de Nogent-sur-Vernisson dans le cadre de la convention d'appui technique à la DERF relative à la réglementation sur le commerce des matériels forestiers de reproduction. L'assistance en matière réglementaire apportée à la DERF au cours de cette période a principalement porté sur les différents dossiers suivants : - Contribution à la dernière phase de préparation des nouveaux textes réglementaires (vérification de la cohérence des textes et de la mise en conformité avec les nouvelles règles juridiques) jusqu'à leur soumission au Conseil d'Etat - Participation aux négociations avec les professionnels et les autres partenaires de la filière sur les conseils d'utilisation et les normes dimensionnelles de plants - Préparation des nouvelles règles d'admission des matériels de base et réexamen des dossiers d'admission des vergers à graines de clones. De plus le Cemagref a pris en charge pour la première fois le traitement et l'analyse de l'enquête sur les plants forestiers. |
Exemplaires (1)
| Centre | Localisation | Section | Cote | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Val de Loire | Nogent | Rapports | D 4933 | Empruntable | Disponible pour le prêt |
