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Titre :
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Cahier des clauses générales des ventes de coupes en bloc et sur pied
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Auteurs :
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OFFICE NATIONAL DES FORETS PARIS
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Type de document :
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ouvrage
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Année de publication :
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1982
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Format :
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20 p.
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Langues :
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= Français
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Catégories :
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Commerce des produits forestiers
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Mots-clés :
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EXPLOITATION FORESTIERE
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VENTE
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REGLEMENTATION
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ARBRE SUR PIED
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COUPE
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FORET PUBLIQUE
;
FORET SOUMISE
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Résumé :
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Document régissant la vente de coupes en bloc sur pied. Sont présentés les : Généralités Clauses financières Dispositions relatives à l'ensemble de l'exploitation Dispositions propres à l'enlèvement des produits Dispositions propres à la protection de la forêt Fin d'exécution de la coupe Dispositions diverses
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