Titre : | La prévention des risques naturels : échec ou réussite des plans d'exposition aux risques ? |
Auteurs : | I. Bernard ; P. Danna ; UNIVERSITE DE NICE SOPHIA ANTIPOLIS ; J. Hermann ; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE VALBONNE |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Valbonne : Centre de recherche en droit économique (CREDECO), 1993 |
ISBN/ISSN/EAN : | 039911 |
Format : | 207 p. |
Note générale : |
Sigle : UNSA Sigle : SFDE Sigle : CREDECO |
Langues: | = Français |
Catégories : | |
Mots-clés: | PREVENTION DES RISQUES ; RISQUE NATUREL ; ASSURANCE ; PER |
Résumé : | La recherche dont les résultats sont présentés dans l'ouvrage avait pour objet initial les plans d'exposition aux risques. Il s'agit d'analyser les conditions dans lesquelles la loi a été votée en 1982, de rechercher quelles ont été les motivations premières du législateur et d'étudier le contexte juridique dans lequel la loi peut s'inscrire. |
Exemplaires (1)
Centre | Localisation | Section | Cote | Statut | Disponibilité |
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Lyon | Villeurbanne | Ouvrages | DOC/ECOL.5388 | Consultable sur place | Exclu du prêt |