Titre :
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Synthèse des principales réglementations européennes et françaises dans le domaine de l'air , les déchets solides et l'eau
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Auteurs :
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M. Piro ;
ELECTRICITE DE FRANCE DIRECTION DES ETUDES ET RECHERCHES
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Type de document :
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article/chapitre/communication
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Editeur :
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S.E., 1996
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Collection :
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Collection de notes internes de la DER : biologie sciences de la terre et protection de l'environnement, 96NV00014
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Format :
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60 p.
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Note générale :
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Sigle : EDF
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Langues:
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= Français
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Catégories :
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Droit
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Mots-clés:
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REGLEMENTATION
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LEGISLATION DE L'EAU
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AIR
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DECHET
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Résumé :
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Cette note rassemble la réglementation française et européenne sur les rejets dans le milieu environnant , qu'ils soient solides, liquides ou gazeux, c'est à dire relatifs aux déchets, effluents aqueux et émissions dans l'atmosphère. Le rapport comporte des commentaires permettant une meilleure compréhension des textes. Pour chaque secteur , nous avons répertorié les directives européennes et leur application en droit français. L'ordre chronologique permet une recherche plus facile
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