| Titre : | Le problème des concessions ostréicoles dans le bassin de marennes oléron |
| Auteurs : | CENTRE D'ETUDE ET D'ACTION SOCIALES MARITIMES |
| Type de document : | rapport |
| Editeur : | Paris : CEASM, 1967 |
| Format : | 19 p. |
| Langues : | = Français |
| Catégories : | |
| Mots-clés : | MARENNES BASSIN ; FRANCE ; OSTREA EDULIS ; OSTREIDAE ; CONCHYLICULTURE ; EAU MARINE ; LEGISLATION |
| Résumé : | Deux faits expliquent qu'il y ait un problème de concessions : (1) les parcs à huîtres sont délivrés en concessions aux ostréiculteurs, pour une durée déterminée et moyennant une redevance. (2) le système actuel des concessions n'est plus adapté, dans ses modalités à la réalité d'aujourd'hui ( il date de 1915). de plus, ce n'est pas un problème isolé ; c'est une question juridique, qui n'est qu'une partie d'une question à la fois économique, technique et sociale. |
Exemplaires (1)
| Centre | Localisation | Section | Cote | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bordeaux-Aquitaine | Gazinet | Rapports | BX/AP CONCH 16 | Empruntable | Disponible pour le prêt |
