Titre :
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La réglementation communautaire pour les machines. Commentaires sur les directives 89/392/CEE et 91/368/CEE
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Auteurs :
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P. Massimi ;
J. Van Gheluwe ;
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
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Type de document :
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ouvrage
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Editeur :
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Luxembourg, LUX : Office des publications des communautés européennes, 1993
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Format :
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95p.
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Langues:
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= Français
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Catégories :
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DROIT TEXTES DE LOI
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Mots-clés:
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SECURITE
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SANTE
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REGLEMENTATION
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CEE
;
EQUIPEMENT
;
LEGISLATION
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Résumé :
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Cette étude reprend le texte de la directive 89/392/CEE en y apportant de nombreux commentaires. Elle traite des réglementations concernant les machines (ensemble de pièces ou d'organes liés entre eux) et fixe les exigences essentielles de sécurité et de santé les concernant.
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