Titre :
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La terre : sucession et héritage. Articles réunis par Pierre Lamaison
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Type de document :
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ouvrage
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Editeur :
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Paris : Ecole des hautes études en sciences sociales, 1988
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Collection :
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Etudes rurales, n°110-111-112
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Format :
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408p.
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Langues:
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= Français
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Catégories :
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Droit
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Mots-clés:
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DROIT RURAL
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SUCCESSION
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EXPLOITATION AGRICOLE
;
LEGISLATION
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HISTOIRE
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FISCALITE
;
MUTATION FONCIERE
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Résumé :
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On dresse l'historique des modes de transmission du patrimoine agricole depuis l'Ancien Régime jusqu'à la mise en place du Code Civil. On confronte la logique d'une loi uniforme élaborée dans l'intérêt général à celle de l'exploitant agricole pour qui les modalités de transmission de son patrimoine sont le résultat d'usages. Les législations modernes du droit de propriété et du droit d'exploiter sont examinées. On envisage les développements futurs.
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