Titre :
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Community legislation on machinery. Comments on Directive 89/392/EEC and Directive 91/368/EEC
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Auteurs :
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P. Massimi ;
J. Van Gheluwe ;
Commission of the European Communities
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Type de document :
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ouvrage
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Editeur :
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Luxembourg, LUX : Office des publications des communautés européennes, 1993
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Format :
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95p.
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Langues:
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= Français
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Catégories :
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DROIT TEXTES DE LOI
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Mots-clés:
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SECURITE
;
SANTE
;
REGLEMENTATION
;
CEE
;
EQUIPEMENT
;
LEGISLATION
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Résumé :
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Version anglaise. Cette étude reprend le texte de la directive 89/392/CEE en y apportant de nombreux commentaires. Elle traite des réglementations concernant les machines (ensemble de pièces ou d'organes liés entre eux) et fixe les exigences essentielles de sécurité et de santé les concernant.
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