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Titre :
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Les instruments économiques de réduction de la pollution diffuse en agriculture
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Auteurs :
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C. Le Roch ;
A. Mollard
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Type de document :
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article/chapitre/communication
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Année de publication :
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1996
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Format :
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p.64-92
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Langues:
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= Français
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Catégories :
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POLLUTION NUISANCE
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Mots-clés:
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POLLUTION DIFFUSE
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AZOTE
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POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
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AGRICULTURE INTENSIVE
;
LUTTE ANTI POLLUTION
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REDEVANCE
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Résumé :
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Les modèles théoriques de taxation des émissions polluantes ne sont pas directement applicables au cas de la pollution par la fertilisation azotée du fait de son caractère diffus. A défaut de pouvoir taxer la pollution réelle, une alternative consiste à taxer les achats d'engrais. Mais cette assiette de taxation ne peut se traduire par une réduction des émissions de nitrates que s'il existe des itinéraires techniques en azote suffisamment viables et efficaces pour réduire effectivement le risque de pollution. Une démarche consiste à chercher les modalités de mise en place d'un système combinant redevances et subventions et à s'interroger sur les possibilités d'évolution des systèmes de production intensifs en agriculture.
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Source :
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Cahiers d'économie et sociologie rurales, vol n°39-40
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