Titre : | Boisement des terres agricoles et développement local : t.2 Examen des conditions de boisements des terres agricoles |
Auteurs : | GROUPE FORET PAYSANNE ; FNSEA PARIS ; SCAFR PARIS ; CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION PARIS |
Type de document : | rapport |
Année de publication : | 1995 |
Format : | 74 p. |
Note générale : |
ann./tabl. Sigle : FNSEA Sigle : SCAFR Sigle : CDC |
Langues: | = Français |
Catégories : | |
Mots-clés: | BOISEMENT ; REBOISEMENT ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; AMENAGEMENT FONCIER ; PROTECTION SOCIALE ; FISCALITE ; TERRE AGRICOLE |
Résumé : | Les incidences du boisement en matière de protection sociale, de fiscalité sont présentées. Les zonages ainsi que les procédures d'aménagement foncier sont exposés. Cette partie pourrait faire l'objet d'une actualisation régulière en vue d'une diffusion auprès des publics concernés. Un bilan en matière de formation, d'information et de développement est établi. |
Exemplaires (1)
Centre | Localisation | Section | Cote | Statut | Disponibilité |
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Clermont-Ferrand-Theix | Aubière | Rapports | F AGR 94(2) | Empruntable | Disponible pour le prêt |