Titre : | La crise de l'impôt foncier agricole |
Auteurs : | D. Barthelemy ; J. Hervieu ; INRA DIJON ; N. Humbert ; SCAFR PARIS ; R. Levesque ; ENSSAA DIJON |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | S.E., 1989 |
Collection : | Document de recherche n° 38 |
Format : | 167 p. |
Note générale : |
bibl./tabl. Sigle : INRA Sigle : SCAFR Sigle : ENSSAA |
Langues: | = Français |
Catégories : | |
Mots-clés: | COTE D'OR ; COTES D'ARMOR ; ORNE ; PUY DE DOME ; TARN ET GARONNE ; FISCALITE ; AGRICULTURE ; FINANCES LOCALES ; AMENAGEMENT FONCIER ; REVENU CADASTRAL ; EXPLOITATION AGRICOLE ; ENQUETE |
Résumé : | L'impôt foncier agricole est en crise. Les critiques portent sur la croissance du montant de cet impôt et sur la structure de son assiette. Qu'en est-il exactement. Faire le tour du problème conduit à examiner la pratique des collectivités locales, la structure et l'évolution de l'impôt, et aboutit à une réflexion sur la nature et le sens de la relation économique entre l'activité agricole et l'usage du sol. |
Exemplaires (1)
Centre | Localisation | Section | Cote | Statut | Disponibilité | Département |
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Clermont-Ferrand-Theix | Aubière | Ouvrages | ECO 32 | Empruntable | Disponible pour le prêt |