Titre : | Droit rural, droit forestier |
Auteurs : | J. Audier |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Paris, 3e ed : Economica, 1996 |
Collection : | Collectivités territoriales, série : Droit |
Format : | 357 p. |
Langues: | = Français |
Catégories : | |
Mots-clés: | DROIT FORESTIER ; DROIT RURAL ; EXPLOITATION AGRICOLE ; ORGANISATION PROFESSIONNELLE ; ADMINISTRATION CENTRALE ; BAIL RURAL ; ASSOCIATION D'AGRICULTEURS ; AGRICULTURE DE GROUPE ; COOPERATIVE ; AGRICULTEUR EN DIFFICULTE ; TERRE ; AMENAGEMENT FONCIER ; EAU ; FORET ; AMENAGEMENT FORESTIER ; POLITIQUE FORESTIERE ; EXPLOITATION FORESTIERE ; PROTECTION DE LA FORET |
Résumé : | Cet ouvrage décrit les particularités du droit rural : l'exploitation agricole et ses fondements (baux ruraux, association syndicale, agriculture de groupe), les institutions agricoles (professionnelles, administratives), les instruments de l'aménagement foncier (institutions, procédures, aides) et les règles et mesures en faveur de la gestion de l'eau et de la forêt. |
Exemplaires (1)
Centre | Localisation | Section | Cote | Statut | Disponibilité |
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Clermont-Ferrand-Theix | Aubière | Ouvrages | DAP 28 | Empruntable | Disponible pour le prêt |