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Résumé :
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Description: BOÎTE 1 : LE FONCIER (achats et cessions de terrains depuis 1967) - Historique de l'évolution du site (tableau, version provisoire de la fiche processus). - Plans cadastraux de 1951 à 1967, avant construction des 3 bâtiments du futur CREGR = Centre Recherche et d'Expérimentation du Génie Rural (devenu CERAFER en 1968, puis CTGREF en 1973, puis Cemagref en 1981) + profils des terrains, juin 1961. - Analyse des sols préalable au choix des terrains à acheter (comparaison Ouest et Est des bâtiments de la SCP) + carte pédologique. - Dossier contenant : l'acte de vente des terrains au ministère de l'agriculture en 1965. Plan des parcelles cadastrales 1965 de la propriétaire. - Dossier d'acquisition de terrains par le CERAFER : présentation du projet, estimation de l'achat des terrains, plans, superficies. 7 exemplaires. - Permis de construire (bât. A, B, C) N° 22 228 : Demande 1965 et Accord de la Mairie du Tholonet 1965 + Accord du Ministère de l'Equipement en janvier 1967. - 3 Autorisations de construire accordées : pour un bâtiment appelé "tunnel" 1970 (pas de plan donc construction non située et indéterminée ?), pour une clôture, pour un portail. - Cessions de parcelles du Cemagref Aix-en-Provence (propriété du ministère de l'Agriculture) à la commune du Tholonet : 1984 (10 000 m2), 1988 (3000 m2). - Dotation du Ministère de l'Agriculture au Cemagref, des terrains et bâtiments occupés par le groupement du Cemagref du Tholonet : Arrêté 2 Août 1985 (copie). Descriptif des bâtiments en 1984. BOÎTE 1 bis : LE FONCIER (suite). - Echange de parcelle (entre Cemagref et Mairie du Tholonet) pour le chemin d'accès au Cemagref : Délibérations du Conseil Municipal 1999 + plans + photos. - Cession de la parcelle B 844 à la Mairie du Tholonet, permettant l'agrandissement du cimetière : Délibération du conseil municipal du 3/12/2004. BOITE 2 : CONSTRUCTION INITIALE DU CERAFER - PLANS DE L'ENSEMBLE DES BÂTIMENTS 1967- 1968 (A, B, C, D, E) - Documents d'arpentage 1965, 1984, 1988. - Plans de terrassement, 10 mars 1966. - Plans des menuiseries et ferronneries, 1966. - Plans de l'ensemble des bâtiments 1967, 1968 : Plan de masse 1968, Projet de mur de soutènement. Plan du sous-sol et du RDC. Plans des surélévations des bâtiments A (1er et 2ème étages), B (1er étage) et C (1er étage). Plan d'avancement des travaux des bâtiments A, B et C. - Transformateur : Poste de transformation, documents et courriers liés à sa construction, 1969/70. - Plans de situation des profils. Plans 1967 bât. A, B, C. Plans 1971 bât. A, B, C, E et F (pas D). Plans d'affectation des bureaux 1971. - Etudes préliminaires : plan de la parcelle avant construction du CERAFER. Convention 1965 : Ministère de l'Agriculture/Architectes. Description du programme de construction des bâtiments, 1965. - Convention avec les architectes, règlements. - Contrats et paiements SOCOTEC (contrôle et expertise de la construction). - Documents concernant un litige + correspondances diverses. - Réception provisoire : 3 avril 1968. - Réception définitive (fin des travaux de construction du CERAFER) : 6 mars 1970. BOÎTE 3 : PLANS DE L'ENSEMBLE DES BATIMENTS et PHOTOS Plans des bâtiments 1999, réalisés par ALTAIX, Les Milles : - Surfaces des bureaux mais absence d'échelle. - Indications des réseaux (eau, téléphonie, fibre optique, eau pluviale, protection incendie, électricité, eaux usées, radiateurs). - PHOTOS : 41 photos N/B des 3 bâtiments (format 24 x 18 cm), 1969/70 (?). 5 photos couleur extérieur du Cemagref, bât. A, B, C, (avant 1991). 97 photos N/B de l'intérieur des bureaux de 1968 ou 1969 ? (format 12,5 x 8,5 cm). 14 photos de l'extérieur + serre + labo Mécasol, années 1980 ? 20 diapositives : extérieur (bât. A, B, C, D), intérieur bât. D. 3 photos aériennes N/B du site du Cemagref (datant au minimum de 1978), 1 négatif de photo aérienne (village du Tholonet avec site du Cemagref). BOITE 4 : RESEAUX ET EQUIPEMENTS DES BÂTIMENTS - EAUX : 1967, 1968 : Plans pour le Traitement des eaux, arrosage et incendie. 1971 : documents et plans pour l'eau d'arrosage, irrigation et incendie, eau potable, eau d'agrément, assainissement. - Chauffage : Schéma (plans) d'installation du chauffage 1967, 1968. Chauffage central, 1967/68. Original du marché + factures + courriers. - Fosse sceptique : Certificat de conformité 1979 - Tranchée technique 1987. - Tout-à-l'égout, raccordement 2001. - Plans : Plans de masse et réseaux généraux 1966. Plans de terrassement 1966. Profils des terrains 1966. Plan de la route d'accès 1966. Profils en travers de la route 1966, avec indication de surface de la propriété, de la surface construite, des surfaces de la route, de la cour, des espaces verts et des parkings (1966). Plans de piquetage (époque CERAFER 1970 ?). BOÎTE 5 : RESEAUX ET EQUIPEMENTS DES BÂTIMENTS. - Terrassement. Marché + plans. Factures, courriers - Peinture vitrerie. Marché + factures. - Etanchéïté : marché, factures + courriers BOÎTE 6 : RESEAUX ET EQUIPEMENTS DES BÂTIMENTS - Electricité. Marché 1967 + factures + courriers. Réseaux électrique : plans 1967, 1969 et 1986. - Téléphonie. Marché 1967 + factures + courriers. - Climatisation. Marché 1967 + factures + courriers + plans - Fermetures. Marché 1967 + factures + courriers. - Plomberie - Sanitaire. Marché 1967 + factures + courriers. BOÎTE 7 : Différents travaux à partir de 1976 : - Plans d'ensemble des bâtiments avec indication d'un permis de construire refusé en 1976 (bâtiments zone au Nord du transformateur), - Réaffectations de bureaux des bâtiments A, B et C en 1986 (plusieurs petits chantiers). - Copies de plans cadastraux de 1991 et après. - Transformations des locaux 1994 (bâtiments A, B, C, D) : plans, inventaire des locaux 1994. - Numérotation linéaire métrique des voies publiques (courrier 2000 de la mairie du Tholonet) POUR LE DÉTAIL DE CHAQUE BÂTIMENT (A, B, C, D, E), VOIR LES DOSSIERS D'ARCHIVES CONSTITUÉS POUR CHACUN D'EUX.
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