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Titre :
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Marchés publics de travaux : cahier des clauses techniques générales : titre 1° application pour la construction d'installation de pompage pour le relèvement ou le refoulement des eaux usées
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Auteurs :
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MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS ;
MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION
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Type de document :
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ouvrage
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Editeur :
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Paris [FRA] : Journal Officiel, 1987
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Format :
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82 p.
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Note générale :
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Sigle : CCTG
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Langues:
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= Français
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Catégories :
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HYDRAULIQUE-HYDROLOGIE-RESSOURCES EN EAU
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Mots-clés:
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POMPAGE
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CONSTRUCTION D'OUVRAGE
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ADDUCTION D'EAU
;
EAU USEE
;
LEGISLATION
;
ETABLISSEMENT PUBLIC
;
CODE
;
EAU USEE DOMESTIQUE
;
EAU USEE INDUSTRIELLE
;
EAU PLUVIALE
;
STATION DE POMPAGE
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Résumé :
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Le présent décret n° 87-253 du 8 avril 1987 comporte 50 articles articulés en quatre chapitres qui décrivent la provenance et la qualité des matériels et des fournitures, le mode d'exécution des travaux et la réception de ces travaux.
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Source :
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Cahier des clauses techniques générales, vol fascicule n°81
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