Titre :
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Sécurité des barrages autorisés, aspects réglementaires et administratifs
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Auteurs :
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P. Royet ;
M. Nerard ;
CEMAGREF AIX EN PROVENCE OIAX ;
M.ENVIRON.
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Type de document :
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ouvrage
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Editeur :
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unité de recherche OIAX, LE THOLONET : Cemagref, 2002
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Format :
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20 p.
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Langues:
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= Français
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Mots-clés:
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ENVIRONNEMENT
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REGLEMENTATION
;
BARRAGE
;
COURS D'EAU
;
RISQUE NATUREL
;
DOMAINE PRIVE
;
DOMAINE PUBLIC
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Résumé :
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Ce document présente la réglementation concernant les barrages réalisés par des collectivités publiques ou des particuliers sur les cours d'eau non domaniaux ou en dehors des cours d'eau. Il sera fait mention des règles particulières applicables aux barrages établis sur des cours domaniaux ou sur le domaine de l'Etat.
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